Ai-je le droit de parquer à deux reprises mon véhicule dans une zone bleue ?

S’agissant d’un nouvel engagement du véhicule dans la circulation à la fin du temps de parcage autorisé, l’art. 48 al. 8 OSR interdit de déplacer le véhicule sur une case avoisinante, ce qui signifie qu’il est interdit de continuer à stationner dans la même zone de parcage. Sous l’art. 35 al. 4 de l’OSR de 1963, il avait été jugé que l’exigence de l’engagement dans la circulation interdisait tout nouveau stationnement dans une zone à durée limitée située à proximité[1], jurisprudence qui ne devrait pas être interprétée de façon trop stricte. L’énoncé de l’amende d’ordre (OAO Annexe I) ch. 201 donne une indication en sanctionnant à part un deuxième stationnement sur la même place de parc, ou un stationnement sur le même tronçon de route, « sans nouvel engagement dans la circulation ».

Cela étant, même si le but de la loi est de faire en sorte que les secteurs de zone bleue garantissent une rotation entre les véhicules, le retour sur le même parc ne sera pas critiquable après l’écoulement d’un certain laps de temps, par exemple 5 minutes après un nouvel engagement dans la circulation[2]. Le rechargement du parcomètre est interdit, sauf si les inscriptions sur l’appareil le permettent (art. 48 al. 8 OSR).

^[1]       ATF 91 II 99 = JT 1965 I 419.

^[2]       Dans ce sens, il est faux (et peu correct) pour certaine police de prétendre que « C’est la jurisprudence qui le dit », indique Pierre Hobi, responsable de la police de la ville de Neuchâtel. Il explique: « Le Tribunal fédéral, qui a été saisi d’un recours à ce sujet, a décrété qu’il était interdit de se parquer à deux reprises durant l’une des deux grandes périodes définies par le disque de stationnement, à savoir le matin d’une part et l’après-midi d’autre part (réd: la pause de midi et la nuit ont un statut particulier sur le disque de stationnement). C’est pour cette raison que nous procédons à des contrôles sur la demi-journée.» (Arc Info 07.12.2014, http://www.arcinfo.ch/articles/regions/canton/la-mesaventure-d-un-neuchatelois-qui-a-parque-sa-voiture-a-deux-reprises-en-zone-bleue-357330).