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À la suite d’une ivresse au volant, un automobiliste de 47 ans s’est fait retirer son permis de conduire à titre préventif et a été soumis à une expertise de médecine du trafic auprès de l’Institut de médecine légale de Zurich.

Dans son rapport, l’expert a conclu que l’intéressé présentait une consommation chronique abusive d’alcool, de sorte que son aptitude à la conduite était déniée. Le rapport a également indiqué que sa consommation abusive de cigarettes (environ 2 paquets par jour) jointe à sa maladie des poumons (bronchopneumopathie chronique obstructive, BPCO) n’était pas compatible avec la conduite automobile en toute sécurité compte tenu du risque de survenance au volant d’une syncope de plusieurs secondes en cas de quinte de toux.

Par décision du 1er septembre 2017, le Service des automobiles du Canton de Soleure a prononcé le retrait du permis de conduire de l’intéressé à titre de sécurité et pour une durée indéterminée. Il a précisé qu’une restitution conditionnelle du permis était subordonnée à la preuve d’un rapport médical avec analyses attestant d’une abstinence contrôlée d’alcool de 6 mois, de même qu’à la preuve d’une abstinence de nicotine prouvée notamment par des tests d’urine mensuels. Se le conducteur a accepté l’exigence d’une abstinence alcoolique, il a par contre contesté l’exigence d’un arrêt de fumer des cigarettes, par recours auprès du Tribunal administratif (TA) du canton de Soleure.

Par arrêt du 2 février 2018, le TA a admis le recours, notamment sur la base d’un rapport médical favorable d’un pneumologue récemment consulté par le conducteur, et renvoyé le dossier au Service des automobiles pour des examens complémentaires et une nouvelle évaluation du dossier. En bref, il a considéré que si la dépendance à la nicotine ne constitue pas en tant que telle une dépendance au sens des articles 14 al. 2 let. c et 16d al. 1 let. b LCR (dépendances excluant l’aptitude à la conduite), il n’en demeure pas moins que le tabac peut, dans certains cas, limiter les performances physiques et mentales à un point tel que la conduite automobile doit en être interdite. Dans le cas d’espèce toutefois, seuls de nouveaux examens médicaux permettront de trancher définitivement le cas.

TC SO, arrêt du 2 février 2018, affaire SO, VWBES.2017.353.